Une sculpture de Jeff Koons au centre du litige entre les galeries Zwirner et Moretti

Mercredi 17 août, une deuxième plainte a été déposée devant les tribunaux new-yorkais par le marchand d’art ancien Fabrizio Moretti contre la galerie David Zwirner. Cette fois-ci, contrairement à la plainte déposée en juillet, l’œuvre litigieuse est communiquée, rapporte Brian Boucher pour artnet : il s’agit de Gazing Ball (Centaur and Lapith Maiden) une sculpture de Jeff Koons réalisée en plâtre et en verre, tirée en édition limitée et datée de 2013. Et cette-fois-ci le montant demandé à la galerie David Zwirner ne s’élève plus à 2 millions de dollars mais à 6 millions.

Au cœur du litige figure le nombre de tirages de cette sculpture. Initialement présentée comme une édition de trois une épreuve d’artiste (E.A), la sculpture aurait été tirée en davantage d’exemplaires, appelés « prototypes ». La galerie Fabrizio Moretti, basée à Florence, Londres et New York, devait recevoir l’édition numérotée 2/3 mais deux ans après son achat, il n’avait toujours pas été livré. Il souligne également des incohérences de numérotation puisque l’édition 3/3 de la sculpture a été vendue aux enchères alors qu’elle aurait été réalisée avant l’édition 2/3 lui étant destinée. Pour Fabrizio Moretti, il s’agit d’une violation de la « New York Arts and Cultural Affairs Law », qui prévoit qu’un « acheteur a le droit de recevoir autant d’information sur une sculpture que le vendeur en a ». « Si vous dites qu’il y a 3 éditions 1 E.A, vous ne pouvez pas cacher qu’il y a une sculpture supplémentaire en l’appelant « prototype » », a ajouté son avocat. Fabrizio Moretti allègue par ailleurs que David Zwirner avait promis oralement une livraison dans le délai d’un an ou moins.

D’après artnet, la galerie David Zwirner a déjà présenté une requête en irrecevabilité. Selon elle, il n’y pas de violation du contrat dans la mesure où aucun délai de livraison n’avait été déterminé ; cette plainte témoigne simplement d’un « remord » de la part de Fabrizio Moretti, conscient que la valeur de l’œuvre a baissé depuis la conclusion du contrat. En mai 2015, l’œuvre de Jeff Koons avait été proposée aux enchères chez Sotheby’s à New York : estimée entre 1,8 et 2,5 millions de dollars, elle n’avait pas trouvé preneur. Par ailleurs, la galerie affirme que Jeff Koons n’a pas fixé le nombre d’éditions de l’œuvre litigieuse. Sur le site internet de l’artiste, les mentions indiquent pourtant bien qu’il s’agit d’une édition de 3 ( E.A).

En France, sont considérées comme des œuvres d'art « les productions originales de l'art statuaire ou de la sculpture en toutes matières dès lors que les productions sont exécutées entièrement par l'artiste » (alinéa 3 de l’article 98 A de l’annexe 3 du Code général des impôts). Les sculptures en plâtre sont donc considérées comme originales sans limite d’édition, contrairement aux fontes de sculpture, dont le tirage est limité à huit exemplaires (et qui sont généralement produites à partir de moules en plâtre). En principe le vendeur est soumis à l’obligation d'information et de conseil à l'acquéreur prévue à l’article L111-1 du Code de la consommation mais celle-ci fait l’objet d’une jurisprudence dense lorsque l’acquéreur est également un professionnel.