Procès - « Cols rouges » de Drouot : autopsie d’un système

Le procès a démonté le système des « cols rouges » de Drouot

Par Marie Potard · Le Journal des Arts

Le 13 avril 2016

Au terme de plus de trois semaines d’audience, le tribunal correctionnel de Paris a tenté de comprendre le système mis en place par les manutentionnaires de l’hôtel des ventes qui « récupéraient », pour les avocats de la défense, qui « volaient », pour le parquet, des objets d’art pendant les inventaires et les mettaient en vente à leur profit. Seuls 45 commissionnaires et 4 commissaires-priseurs ont comparu, des doutes subsistant sur le degré d’information des autres marchands.

PARIS - L’histoire commence en 1860 : Napoléon III décide d’accorder le monopole du transport et de la manutention de Drouot aux Savoyards et Hauts-Savoyards descendus de leur montagne pour rejoindre la capitale. Pendant plus d’un siècle et demi, de père en fils ou par cooptation, ces solides gaillards au col rouge numéroté gèrent la logistique des objets de Drouot, de leur enlèvement à leur mise en vente aux enchères, voire à leur retour à l’étude. Leur travail est apprécié, car, réunis depuis 1965 en société civile, l’« UCHV » (l’Union des commissionnaires de l’Hôtel des ventes), ils ne comptent pas leurs heures. Mais, nécessairement, avec tant de trésors sous leurs yeux, ces manutentionnaires récupèrent de temps à autre quelques menus objets pour eux-mêmes, notamment lors des inventaires réalisés chez des particuliers pour la plupart d’entre eux décédés.

Les années passent, les rares plaintes restent lettre morte tandis que les appétits augmentent chez les « cols rouges » : en 1990, des vases Gallé disparaissent ; en 2003, c’est un Courbet ; en 2009, la vente du mime Marceau tourne au « pillage généralisé ». « On s’est fait plumer par tous, des commissionnaires au commissaire-priseur choisi dans le cadre de l’administration judiciaire », confient ses filles. En 2006, deux meubles que l’on découvrira signés d’Eileen Gray sont subtilisés puis revendus à Drouot pour la bagatelle d’1 million d’euros. La machine tourne à plein régime mais va se bloquer pour une banale histoire de tuyau, « un tuyau en or massif », indique Michel Deléan, journaliste d’investigation expert en plomberie et auteur d’un ouvrage sur le sujet (1). Le 16 février 2009, le téléphone sonne au bureau de l’Office central de lutte contre le trafic des biens culturels. Au bout du fil, un correspondant anonyme indique savoir où se trouve le Courbet disparu (Paysage marin sous ciel d’orage).

Dénonciation anonyme
Une autre machine, celle de la justice, se met alors en branle. Une enquête préliminaire est ouverte et plusieurs commissionnaires et commissaires-priseurs sont mis sur écoute. Le contenu des conversations est explosif. Aussi, le coup de filet a lieu un matin de décembre 2009 : huit « cols rouges », un commissaire-priseur et certains de leurs proches sont cueillis et emmenés pour des gardes à vue musclées. Dans le même temps, des perquisitions ont lieu au garde-meubles des « cols rouges » à Bagnolet (Seine-Saint-Denis), et le butin saisi dans leurs conteneurs sera mis sous scellés. Rapidement, le détenteur du tableau de Courbet déballe : « Je ne peux pas vous donner un seul nom de commissionnaire qui n’ait pas volé un jour dans l’exercice de ses fonctions. […] Tout le monde croque », explique l’individu surnommé « gorge profonde ».

Le journaliste de Libération Vincent Noce [collaborateur au Journal des Arts] allume la mèche et la machine médiatique s’emballe à son tour : les articles à sensation paraissent au kilomètre. À Drouot, on s’exprime à voix basse. Au dernier étage comme dans les sous-sols, les rumeurs les plus folles circulent. On transpire à grosses gouttes aussi. Qui sera pris dans les mailles du filet ? Le 1er septembre 2010, le couperet tombe : l’UCHV est interdite d’exercer et les commissionnaires exclus de Drouot. La bande des « cols rouges » s’éparpille. Privés d’exercice, et de leurs 3 000 à 5 000 euros de revenu mensuel, ils se reconvertissent : quelques-uns exercent dans une grande maison de ventes anglo-saxonne, d’autres vivent confortablement de leurs rentes, plusieurs deviennent marchands – certains, ironiquement, ont meilleur œil que les commissaires-priseurs. D’autres reviennent dans leur Savoie natale, la honte sur les épaules, ouvrent des restaurants d’altitude ou travaillent « au tire-fesses ». Et le temps s’écoule. Pendant ces années, les juges d’instruction se succèdent, et avec eux les mises en examen, les constitutions de parties civiles, les non-lieux, les petits arrangements entre amis ou ennemis.

Enfin, le 14 mars 2016, le procès s’ouvre devant la XVIe chambre du tribunal correctionnel de Paris, salle des criées. Le ban et l’arrière-ban sont là, ils s’épient sous l’œil fiévreux des caméras et des journalistes. Puis tout ce petit monde se serre sur les bancs de bois. Côté prévenus, les commissaires-priseurs déchus et la famille déchirée des commissionnaires, mis en examen des chefs de vol en bande organisée, recels de vol en bande organisée et association de malfaiteurs. Côté parties civiles, un ensemble divers regroupe les héritiers floués – les Marceau, les Skuder, les Higgins et d’autres –, la Chambre nationale des commissaires-priseurs judiciaires, la Fondation de France et Drouot Patrimoine.

Les deux premiers jours, des questions de procédure agitent le tribunal : des avocats de la défense demandent l’annulation de l’ordonnance de renvoi qui fait référence à des procès-verbaux illégaux et soulèvent une question prioritaire de constitutionnalité (PQC), finalement jointe au fond. Puis, la présidente du tribunal, Sabine Faivre, entre dans le vif du sujet. Les affaires de « petite mémé » – des successions dans le langage fleuri des commissionnaires – s’égrènent. « Les trois quarts du temps, les gens qu’on avait volés étaient morts », rappellent-ils. Si certains avaient reconnu le vol en garde à vue, la majorité des prévenus reviennent sur leurs aveux, usant d’un vocable plus ambigu : la « récup ».

Car c’est bien là la question centrale du procès : les objets ont-ils été volés ou récupérés ? Certains reconnaissent les faits, manifestement rongés par le remords, d’autres étaient peut-être trop jeunes pour comprendre, d’autres encore s’enferrent dans leurs explications. Les meubles d’Eileen Gray ? « On les a pris parce qu’ils n’étaient pas « listés » sur l’inventaire. C’était pour le débarras. Personne ne les a réclamés », répond-on. « Mais qui vous a autorisés à les prendre ? », répète inlassablement la juge, désireuse de comprendre s’il s’agissait d’un consentement exprès ou tacite. « Personne. Les familles étaient bien contentes qu’on les débarrasse et gratuitement, contrairement au chiffonnier, hors de prix », lui assène-t-on. Après avoir débattu à propos d’un plateau chinois Ming, des costumes de scène du Mime Marceau sortis ô miracle « d’une chaise bidet », ou encore de bijoux « tombés de derrière une armoire », le tribunal passe en revue, à l’image d’un véritable inventaire à la Prévert, les objets retrouvés dans les conteneurs, des bouteilles de vin, des livres, des lithographies… et pose invariablement la même question aux « cols rouges » : « c’est quoi pour vous la récup » ? Qualifier le statut juridique de ces lots dits « récupérés » constituera en effet la tâche titanesque du tribunal : parmi les tonnes d’objets retrouvés dans les entrepôts de Bagnolet, il faudra distinguer entre vrais achats (les « cols rouges » étaient commerçants du fait de leur statut même), vraies « récup » et vols manifestes.

« La chose abandonnée »
La troisième semaine, les plaidoiries des parties civiles se succèdent : « On nage dans le Kafka ! », lance le premier avocat à l’encontre des justifications hasardeuses de certains « cols rouges ». « C’est une parfaite dérive frauduleuse d’un système mis en place par l’UCHV avec la complicité de toute une chaîne d’inventaires délibérément laxistes », s’indigne un autre. L’avocat de Drouot, lui, se présente comme victime : « Lorsque s’étale dans la presse ce système organisé dans ce lieu, cela ne peut que lui causer un préjudice de réputation ».

Le ministère public intervient alors. Le parquet requiert à l’encontre des Savoyards des peines de prison sévères allant jusqu’à cinq ans, dont deux ou trois ans de sursis, et des amendes s’élevant jusqu’à 50 000 euros. « Je vous demande d’acter la fin d’un système », conclut la jeune procureure, Laura Tobelem. À leur tour, les avocats de la défense, qui demandent majoritairement la relaxe, tentent de démontrer l’absence de l’élément matériel du vol, invoquant la res derelicta, la « chose abandonnée ». L’élément moral est lui aussi remis en question. « Mon client n’avait pas le sentiment d’être un voleur ! », clame Me Roze. Tantôt grandiloquentes, agressives, tantôt timides, empathiques ou ironiques, les plaidoiries dénoncent des expertises absentes, une instruction « hémiplégique », des gardes à vue humiliantes, un refus systématique des confrontations, des renvois devant le tribunal pour objets et victimes indéterminés, un renversement de la charge de la preuve et un réquisitoire qui ne prend pas la peine d’individualiser les peines. Quant au chef d’association de malfaiteurs, il est qualifié de « voiture-balai du droit pénal ». « Et pourquoi les cent dix commissionnaires ne sont-ils alors pas là ? », questionnent d’autres avocats. En effet, l’audience close, on ne peut que s’interroger sur ceux qui ne se trouvent pas sur le banc des accusés, et sur une chaîne de responsabilités qui n’a pas permis de stopper les agissements coupables. Mais la justice pénale peut-elle juger un système ? L’un des juges d’instruction aurait soufflé : « S’il fallait convoquer les cent dix commissionnaires et les quatre-vingts commissaires-priseurs, cela coûterait trop cher à la justice… » Alors, faute d’un grand ménage de printemps, on tente de faire sauter les maillons faibles. Le jugement sera rendu le 6 septembre.

Note

(1) Adjugé, volé : Chronique d’un trafic à Drouot, éd. Max Milo, 2011.

Quatre commissaires-priseurs à la barre

Sur la centaine de commissaires-priseurs exerçant à Drouot, seulement quatre – Éric Caudron, Claude Boisgirard, Hubert Brissonneau, Olivier Choppin de Janvry – et Philippe Lartigue (gérant de la société de ventes Massol) ont été renvoyés devant le tribunal correctionnel de Paris. Placés sous contrôle judiciaire dès le début de l’enquête, ils ont été mis examen des chefs de recel de vols en bande organisée et association de malfaiteurs, faux et usage de faux pour deux d’entre eux. Ils sont suspectés d’avoir été « peu regardants » face à la « récup » des « cols rouges » et d’avoir servi de « filière d’écoulement » de biens supposés volés lors de ventes courantes. À la barre, ils ont nié régulièrement les faits ou sont revenus sur leurs déclarations recueillies en garde à vue. « Je n’étais au courant de rien. Je déléguais beaucoup et faisais confiance à mon équipe », indiquait l’un. « Par gentillesse, nous acceptions qu’ils mettent quelques lots dans nos ventes », concédait un autre. « Jamais je n’ai entendu le mot « récupération », soutenait encore un autre, quand le gérant, réduit au silence, retenait ses larmes avec discrétion. Le parquet a requis à leur encontre cinq ans d’emprisonnement, dont deux avec sursis, et 250 000 euros d’amende. « À mon sens, ils étaient partie prenante de ce système et ont permis les agissements », a estimé la procureur. Leurs avocats respectifs ont tous plaidé la relaxe, arguant qu’ils ignoraient tout des vols ou contestant la qualification de « recel » du fait d’objets et victimes indéterminés. « Association de malfaiteurs ? Pour cela, il faut une entente préalable. Est-ce que mon client s’est dit : je vais réaliser des inventaires imprécis pour que les commissionnaires puissent voler ? C’est grotesque », a lancé l’une des avocates. Interdits de vente et d’accès à Drouot en parallèle à leur placement sous contrôle judiciaire, ils ont tous été autorisés à exercer de nouveau leur métier par des ordonnances de 2013.

Le procès en chiffres

6 ans d’instruction, depuis 2009 jusqu’à juin 2015 ;
3 juges d’instruction depuis Jean-Louis Périès jusqu’à Anne Bamberger ;
1 dossier composé de 31 tomes ;
162 pages d’ordonnance de renvoi devant le tribunal correctionnel de Paris ;
3 semaines de procès, 16 jours en tout, du 14 mars au 5 avril ;
plus de 100 heures d’audience ;
50 prévenus dont 43 « cols rouges », 4 commissaires-priseurs, 1 gérant d’OVV et 1 clerc de commissaire-priseur ;
30 parties civiles ;
41 avocats, 32 du côté de la défense et 9 pour les parties civiles, dont certains représentent jusqu’à 7 prévenus ;
3 heures 30 de réquisitoire du parquet ;
6 heures de plaidoiries des parties civiles et 25 heures de plaidoiries de la défense.

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Salle d'exposition avant une vente à l'hôtel Drouot © photo Ludosane

Cet article a été publié dans Le Journal des Arts n°455 du 15 avril 2016, avec le titre suivant : Le procès a démonté le système des « cols rouges » de Drouot

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