Succession

Vivian Maier ou la boîte de Pandore

Par Alexis Fournol (Avocat à la cour) · Le Journal des Arts

Le 17 septembre 2014 - 570 mots

Dans l’attente d’un jugement américain qui déterminera qui, des deux potentiels héritiers français de la photographe, est désormais titulaire de ses droits d’auteur, l’exploitation des négatifs est perturbée.

COMTE DE COOK (ILLINOIS) - D’un box, au contenu dispersé aux enchères en 2007 pour cause d’impayés, sont nés un mythe et une fortune. Mais le voile levé sur le mythe pourrait désormais se retourner contre la fortune, celle de John Maloof et de Jeffrey Goldstein, tous deux propriétaires de la quasi-totalité des négatifs de Vivian Maier. Car, à partir de ces milliers de négatifs ont été réalisés et dispersés de très nombreux tirages, dont la valeur oscille pour chacun entre 1 000 et 10 000 dollars (entre 770 et 7 716 euros). Or, l’arbre généalogique de l’ancienne nounou new-yorkaise possède encore quelques ramifications sur le Vieux Continent.

Conscient de l’enjeu juridique et financier, John Maloof pensait avoir retrouvé en l’arrière-petit-neveu de la grand-mère de la photographe, Sylvain Jaussaud, qui vit à Saint-Laurent-du-Cros (Hautes-Alpes), son descendant le plus direct. Le quotidien The New York Times a toutefois révélé qu’une autre recherche généalogique, entreprise par le photographe et avocat américain David C. Deal, prouverait qu’un résident de Gap (Hautes-Alpes), Francis Baille, petit-neveu du père de Vivian Maier, serait à même de revendiquer cette qualité. Et ce dernier vient de confier ses intérêts à David C. Deal afin d’établir sa filiation devant le tribunal des successions et des tutelles du comté de Cook, dans l’Illinois. Face à une telle incertitude, l’administrateur désigné par le tribunal américain a mis en garde les collectionneurs contre d’éventuelles poursuites, dans l’attente du jugement, en raison de l’exploitation non autorisée des négatifs. Le mythe pourrait ainsi se retourner contre son premier promoteur, John Maloof, coréalisateur et acteur du film À la recherche de Vivian Maier (2014).

Liens distendus avec l’artiste
En effet, des deux côtés de l’Atlantique, la qualité de propriétaire du support d’une œuvre n’emporte nullement celle de propriétaire des droits d’auteur qui y sont attachés. L’exploitation des négatifs par les deux collectionneurs, ayant tout à la fois fait réaliser des tirages et commercialisés ceux-ci, n’a ainsi jamais été autorisée par Vivian Maier, ni par son ou ses héritiers. Si le droit français venait à s’appliquer à la succession, le code de la propriété intellectuelle offre néanmoins au titulaire du droit moral, en son article L. 121-2, alinéa 3, la possibilité de divulguer l’œuvre posthume de l’auteur. Encore faut-il que l’éventuel héritier soit titulaire du droit de divulgation, dont la dévolution répond à un mécanisme spécifique comme à une logique propre, celle d’une « communauté de pensée » avec l’auteur. À cet égard, il serait fort contestable de reconnaître une telle qualité aux deux éventuels héritiers. Et la loi étant silencieuse quant à l’application d’une telle dévolution à la seconde génération, la situation se révèle bien délicate à apprécier pour des héritiers aux liens particulièrement distendus avec l’artiste. Ainsi, la seule solution à même de refermer la boîte de Pandore ouverte par l’exploitation de l’œuvre de Vivian Maier consisterait en un règlement à l’amiable entre les différentes parties, assurant alors une perception de droits au titre de la reproduction des œuvres au profit des héritiers et un assainissement du marché des photographies déjà divulguées. Les grands musées américains ne s’y sont pas trompés, lorsque, contactés par Maloof, ceux-ci ont systématiquement refusé de faire entrer au sein de leur collection les tirages de Vivian Maier. L’histoire ne fait que commencer.

Cet article a été publié dans Le Journal des Arts n°419 du 19 septembre 2014, avec le titre suivant : Vivian Maier ou la boîte de Pandore

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