Le Web faciliterait le trafic d’antiquités

Le Web faciliterait le trafic d’antiquités

Le Journal des Arts

Le 14 avril 2000

La mise en vente sur eBay d’un ensemble de monnaies anciennes à peine mises au jour et de provenance imprécise pose la question du contrôle des exportations d’antiquités protégées par les lois nationales.

LONDRES (de notre correspondante) - En janvier, eBay, le site de ventes aux enchères entre particuliers, offrait des monnaies anciennes originaires d’une région de la mer Noire située dans la partie orientale des Balkans, “bien conservées et encore incrustées de terre”. D’autres étaient proposées à moins d’un dollar pièce. Aucune mention n’était faite de leur provenance exacte, ni du statut des exportations dans leur pays d’origine. Or, les ventes de trésors anciens exhumés sont tout à fait illégales lorsque la législation nationale considère ces biens comme propriété de l’État. Si une vente sur l’Internet comprend des antiquités ou des objets d’art volés, qui peut engager des poursuites ou être poursuivi ? Quelles sont les lois qui s’appliquent ?

Un propriétaire revendiquant ses droits sur un objet volé, y compris un gouvernement qui veut récupérer un bien classé patrimoine national, peut intenter une action en restitution tant contre l’acheteur que le vendeur, ou demander des dommages et intérêts, et même poursuivre un intermédiaire tel qu’un commissaire-priseur. De même, un acheteur perdant la possession d’un objet au profit de son propriétaire légitime peut poursuivre le vendeur pour rupture de contrat, abus de confiance, ou en invoquant le droit en matière de protection des consommateurs. De telles poursuites ne sont pas nécessairement plus complexes parce que la vente a été conclue “dans l’espace” du réseau, les biens s’échangent à l’échelle internationale depuis longtemps. Un tribunal ayant suffisamment de “points de contact” avec la transaction est théoriquement compétent pour juger le litige.

En réalité, les problèmes engendrés par l’Internet ont un caractère plus pratique. Le Web facilite la vente d’antiquités exportées illicitement, voire augmente le nombre de transactions conclues par des personnes éloignées des nations cherchant à faire respecter leurs lois sur les biens culturels, et qui sont donc difficiles à amener devant les tribunaux de ces pays. Pourtant, au cours de ces dernières années, l’Italie et la Turquie ont engagé des poursuites auprès des tribunaux américains pour la restitution d’antiquités illicitement exportées.

L’usage croissant de l’Internet pourrait modifier la nature du marché : l’apparition d’une importante catégorie d’acheteurs moins avertis, ignorant tout des objets d’art volés, des lois sur le patrimoine national et des trafics d’antiquités, ou une hausse des transactions illégales d’antiquités à prix bas et moyens. Inversement, la nature publique des offres pourrait porter davantage d’affaires à l’attention des autorités et constituer un moyen de contrôle.

Les ventes de biens volés à des particuliers, ou “saisis sans l’autorisation des gouvernements”, sont explicitement prohibées sur eBay. Il est recommandé aux utilisateurs de contacter les services juridiques compétents s’ils pensent que les objets proposés sur le site sont d’origine suspecte.

Cet article a été publié dans Le Journal des Arts n°103 du 14 avril 2000, avec le titre suivant : Le Web faciliterait le trafic d’antiquités

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