La justice valide le licenciement d'un professeur d’école d’art pour comportement inapproprié

Le professeur écarté de l'école d'art franc-comtoise en septembre 2024 n'a pas obtenu gain de cause en justice. Le 30 septembre dernier, le Tribunal administratif de Besançon a rejeté la requête de l'artiste, en poste à l'ISBA depuis 2015, qui demandait l'annulation de la décision de licenciement. La 1ère chambre a motivé sa décision par « la nature des faits en cause, leur réitération sur une période de temps importante et leur gravité ».

Mathieu Ducoudray, le directeur de l'école, dresse le portrait d'un « enseignant charismatique, qui entretenait une relation d'exclusivité avec ses étudiants préférés et n'hésitait pas à les flatter, selon un principe de manipulation ». Parmi les raisons de son licenciement disciplinaire, des messages au « caractère sexuel avéré » pour reprendre la formule du Tribunal, envoyés par le professeur à deux étudiantes qui l'ont ensuite dénoncé au printemps 2023. Les deux jeunes femmes, alors âgées de 19 ans, auraient par ailleurs été invitées à des soirées alcoolisées chez l'enseignant, en Bretagne, suite à des ateliers de travail en février et mars 2023, d'après les conclusions de l'enquête administrative menée par le Centre de Gestion du Doubs en 2023-2024. Le professeur aurait aussi insisté pour que ses élèves se mettent en sous-vêtements pendant ses cours consacrés à la performance.

La décision du Tribunal administratif en a toutefois surpris plus d'un, puisque la rapporteure publique avait estimé que la sanction disciplinaire était « disproportionnée » lors de l'audience du 9 septembre 2025 et avait préconisé une exclusion temporaire d'un an. Plus légère encore était la sanction prônée par le conseil de discipline du Centre de Gestion du Doubs en juillet 2024, qui avait plaidé pour un blâme assorti de 6 mois d'exclusion (*)  - les membres avaient mis l'accent sur la caractère supposément consenti des échanges entre les étudiantes et le professeur en se basant sur des captures d'écran de photos érotiques que l'enseignant avait en sa possession.

Un avis défavorable au licenciement donc, que Mathieu Ducoudray et Aline Chassagne, présidente du conseil d'administration de l'école d'art, ont fait le choix de ne pas suivre. Si la présidente se réjouit de la décision du tribunal, l’enseignant licencié estime au contraire que la juridiction « a choisi de préserver l'image de l'institution au détriment de l'équité. Les échanges et contenus à caractère explicite et indécent adressés à mon encontre de la part des étudiantes pendant plusieurs mois ne laissent aucun doute sur la manipulation machiavélique qui a été orchestrée. Nous nous réservons le droit de faire appel ».

Ce n’est pas la première affaire de ce type à l’école. En 2020, 17 étudiants avaient en effet accusé des professeurs et membres du personnel administratif de violences sexuelles via le hashtag « Balance ton école d'art ». Deux plaintes déposées dans la foulée avaient fini par être classées sans suite en 2021. L'ancien directeur, Laurent Devèze, mis en accusation par plusieurs témoignages, avait en revanche été suspendu (**) pour fautes graves la même année, à la suite d'une enquête administrative diligentée par le Centre de Gestion du Doubs.