Dimanche 21 octobre 2018

Vuillard sans contrefaçon

Par Le Journal des Arts · Le Journal des Arts

Le 31 janvier 2013 - 90 mots

PARIS - Le 25 janvier, le tribunal de grande instance de Paris s’est prononcé dans le litige en contrefaçon dont fait l’objet le catalogue raisonné de l’œuvre de Vuillard.

Il a été jugé que les 25 pages litigieuses comprenant une chronologie, une bibliographie, des fiches techniques, ainsi qu’un commentaire ne sont pas protégées par le code de la propriété intellectuelle, leur originalité n’étant pas caractérisée. Aussi, les documentalistes, qui se prétendaient être les seuls auteurs de ces différents écrits, ont-ils été condamnés, en faveur des rédacteurs et éditeurs de l’ouvrage.

Cet article a été publié dans Le Journal des Arts n°384 du 1 février 2013, avec le titre suivant : Vuillard sans contrefaçon

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