PARIS [27.05.10] – Louis Nègre, sénateur UMP des Alpes-Maritimes et maire de Cagnes-sur-Mer vient de déposer une proposition de loi pour le respect du drapeau français.
Après le tollé provoqué par la diffusion d’une photographie primée le 6 mars 2010 lors d’un concours à la Fnac de Nice dans la catégorie « politiquement incorrect » représentant un jeune homme s’essuyant le postérieur avec le drapeau français, le maire de Cagnes-sur-Mer et sénateur UMP des Alpes-Maritimes, Louis Nègre, a déposé au Sénat une proposition de loi « visant au respect du drapeau français ».
Le texte entend sanctionner tout outrage aux emblèmes nationaux, drapeau tricolore et hymne national, même si celui-ci est commis en dehors « d’une manifestation organisée ou réglementée par les autorités publiques » comme le prévoit la législation actuelle.
Par ailleurs, « le fait d’offrir, de rendre disponible ou de diffuser une image ou représentation d’outrage » des emblèmes nationaux sera également sanctionné s’il invite à perpétrer une infraction.
De son côté, la ministre de la Défense, Michèle Alliot-Marie réfléchit encore à un ajout réglementaire pour établir des sanctions plus fermes à l’encontre de ce type de manifestation.
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Un sénateur UMP propose une loi pour sanctionner l’outrage au drapeau
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S'abonner à partir de 8,50 € / moisDrapeau Français - photographe : Cyril Plapied - Licence Creative Common 2.0
