Dimanche 23 février 2020

Reproduction d'un Le Corbusier, qui devra être détruite : l'hôtel revendique sa "bonne foi"

Par LeJournaldesArts.fr (avec AFP) · lejournaldesarts.fr

Le 24 février 2016 - 245 mots

PARIS [23.02.16] - L'hôtel Intercontinental Marceau, qui avait dans son hall une reproduction illicite d'un tableau de Le Corbusier, a revendiqué mardi sa \"bonne foi\" et précisé que la société qui lui avait vendu le tableau a été condamnée à lui verser 5.000 euros et à garantir ses condamnations.

La fondation Le Corbusier s'était aperçue que l'hôtel présentait une reproduction non autorisée de la peinture Arbalète Londres I 1953, visible sur le site internet de l'établissement, sur des brochures et sur le site de l'architecte d'intérieur décorateur qui l'avait proposée.

Dans un jugement rendu le 28 janvier, la 3e chambre civile du tribunal de grande instance de Paris a jugé que la reproduction de l'oeuvre, agrandie, était une contrefaçon.

Les juges ont condamné l'hôtel, la société qui a vendu la reproduction et le décorateur à verser au total 15.000 euros de dommages et intérêts à la fondation Le Corbusier et ordonné "la destruction (...) de tous supports reproduisant" cette peinture détenus par l'hôtel.

Quant à la société qui a vendu la reproduction, le tribunal a jugé qu'elle a commis des fautes, notamment "en ne s'assurant pas qu'elle avait obtenu les autorisations pour reproduire l'oeuvre".

Dans une déclaration à l'AFP, l'hôtel a souligné qu'il "s'était acquitté en toute bonne foi de l'intégralité des droits sur l'oeuvre reproduite, facturés" par cette société, qui a été condamnée à verser à l'hôtel 5.000 euros au titre du préjudice d'image auprès de sa clientèle, du fait du remplacement de l'oeuvre.

Le Journal des Arts.fr

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