Jeudi 13 décembre 2018

États-Unis

Que vaut un Sol LeWitt sans son certificat ?

Par Alexis Fournol (Avocat à la cour) · Le Journal des Arts

Le 2 janvier 2013 - 890 mots

Une galerie de Chicago a perdu le certificat d’authenticité d’un « wall drawing » de Sol LeWitt, essentiel à la valeur de l’œuvre. Les droits américain et français diffèrent sur l’évaluation d’un tel préjudice.

NEW YORK - Dans le marché de l’art conceptuel, les documents périphériques d’une œuvre pourraient bien être plus importants que l’idée à la base de celle-ci. Un litige en cours concernant un wall drawing de Sol LeWitt en donne une bonne illustration. Le collectionneur et marchand d’art portoricain Roderic Steinkamp possédait le Wall Drawing #448, créé par Sol LeWitt en 1985. Le 31 mars 2008, il confia l’œuvre composée d’un certificat d’authenticité et d’un diagramme à la Galerie Rhona Hoffman. Or, début 2011, celle-ci informait Steinkamp que le certificat avait été « perdu et était irrécupérable ».

Bien que la galerie eût accepté, au terme du contrat de consignation, d’être responsable en cas de toute « perte, dommage ou détérioration », son assurance refusa de rembourser la « mystérieuse disparition » jusqu’au procès qui s’en suivrait. Souhaitant préserver sa réputation, la galerie proposa au collectionneur une transaction sur la base du « montant le plus petit » qu’il accepterait et d’un règlement en liquide.

Faute d’accord, Roderic Steinkamp a déposé plainte le 22 mai 2012 devant la Cour suprême de New York. Il exposa alors que « puisque ces dessins muraux ne fonctionnent pas de manière autonome et ne sont pas des œuvres d’art portables, comme des toiles encadrées ou des sculptures sur socle, la documentation qui les accompagne est indispensable pour les transmettre ou les vendre à un collectionneur ou à une institution. La nature unique des dessins muraux de Sol LeWitt rend le certificat d’authenticité qui les accompagne essentiel à la valeur des œuvres ».

Une œuvre par délégation
De 1968 à 2007, l’artiste américain a réalisé plus de 1200 wall drawings, aux formes et matériaux en perpétuel renouvellement. Systématiquement détruites une fois l’exposition terminée, ces œuvres n’ont donc qu’une expression physique à caractère éphémère. Bien que duplicables à l’infini, elles ne peuvent cependant être matérialisées qu’en un lieu unique selon des instructions préalablement définies. En effet, leur exécution est réalisée par délégation, le nom des premiers dessinateurs, le lieu et la date, étant inclus sur le certificat de chacune des œuvres. « Dans l’art conceptuel, l’idée ou le concept est l’aspect le plus important », écrivait Sol LeWitt en 1967 dans la revue Artforum. Cinquante ans plus tard, cette théorie d’un des pères de l’art conceptuel semble battue en brèche par ce contentieux. La plainte de Steinkamp fait apparaître que la valeur des dessins muraux serait intrinsèquement liée à deux éléments : une série d’instructions, sous la forme d’un certificat d’authenticité, et une description schématique, sous la forme d’un diagramme. Devant l’impossibilité de pouvoir signer la réalisation de l’œuvre, le certificat permet d’en garantir l’authenticité ; il reprend toujours la même formule : « Il est certifié que le dessin mural de Sol LeWitt # attesté par ce certificat est authentique. Ce certificat constitue la signature du dessin mural et doit accompagner le dessin mural si celui-ci est vendu ou encore déplacé ». Par ailleurs, il contient les instructions propres à l’exécution de l’œuvre. Le diagramme, de son côté, « doit accompagner le certificat si le dessin mural est vendu ou encore déplacé mais ne constitue pas un certificat ou un dessin ». Il en résulte que l’idée, c’est-à-dire l’œuvre, est subordonnée à la réunion de ces deux éléments.

Le droit aux États-Unis et en France
Une des clés de ce contentieux réside dans la nationalité de Sol LeWitt. En effet, aux États-Unis, le droit à la paternité ou droit d’attribution, est circonscrit à la vie de l’artiste. Après sa mort, nul ne peut accorder un nouveau certificat ou remplacer l’ancien. Or, Sol LeWitt est décédé le 8 mars 2007. Dès lors, ni la Pace Gallery, exécuteur testamentaire de l’artiste, ni sa fille en qualité d’ayant droit, ne sont habilités à établir un nouveau certificat ou un nouveau diagramme. Ceci à la différence de la France où le droit moral, imprescriptible, perpétuel et inaliénable, est transmissible à cause de mort aux héritiers de l’auteur au terme de l’article L. 121-1 du code de la propriété intellectuelle. En tout état de cause, établir de tels documents engendrerait de réelles difficultés si jamais les originaux venaient à être retrouvés. Steinkamp a porté plainte sur quatre chefs d’accusation : la violation du contrat de dépôt, celle du contrat de conservation et de préservation, la négligence de la galerie et la « conversion », équivalent civil du vol. Le collectionneur réclame ainsi près de 1,4 million de dollars (1 million d’euros), soit 350 000 dollars par chef d’accusation. S’il avait fondé uniquement sa demande sur le prix d’acquisition ou sur les prix actuels du marché, la somme réclamée aurait été bien inférieure. En effet, le record mondial, atteint le 25 septembre 2010 pour un dessin mural de Sol LeWitt, s’élève à 278 500 dollars. Une telle demande n’aurait pu prospérer en France, où seule la réparation de la perte de l’œuvre, dont la valeur aurait ici été appréciée à dire d’expert, agrémentée d’un possible préjudice moral, permet de donner lieu à indemnisation.

Quelle que soit la réponse de la Cour suprême de New York, de tels documents revêtent une valeur essentielle pour toute transaction sur le marché de l’art.

Cet article a été publié dans Le Journal des Arts n°382 du 4 janvier 2013, avec le titre suivant : Que vaut un Sol LeWitt sans son certificat ?

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