Bob, le Chien d’Aurèle, œuvre originale et contrefaite

Nous avions indiqué dans le JdA no 417 [4 juillet 2014] que le TGI de Paris avait débouté, le 8 novembre 2012, l’artiste Aurèle de sa demande en contrefaçon, ce dernier ne pouvant « s’approprier la représentation de ce chien [«Bob le chien perdu»] même en position assise ». La cour d’appel de Paris a infirmé en tous points, le 29 novembre 2013, cette décision en consacrant l’originalité de l’œuvre, en son intégralité, en raison de « la combinaison inédite […] de ce modèle de sculpture » qui « lui confère par la position, l’expression, les volumes adoptés, la représentation de sa morphologie, une physionomie particulière d’où se dégage une impression esthétique singulière ». La cour rappelant même que la protection par le droit d’auteur n’était pas contestée en l’espèce, avant de retenir la contrefaçon opérée par Fabienne Arietti, « les quelques variantes d’exécution ne détruis[ant] pas cette identité immédiate entre les deux sculptures ». L’appropriation de la démarche de l’artiste a également été sanctionnée sur le fondement du parasitisme. Frappée de pourvoi, la présente décision illustre une nouvelle fois les divergences d’appréciation des juges du fond quant à l’originalité d’une œuvre d’art contemporain.