Aller directement au contenu
Logo accueil

Accueil > Le Journal des Arts > Archives > L’œuvre d’art originale : des définitions multiples et contradictoires - Le Journal des Arts - n° 5 - Juillet - Août 1994

Schmitt Jean-Marie - 1963 mots - Le Journal des Arts n° 5 - Juillet - Août 1994

Droit du marché

L’œuvre d’art originale : des définitions multiples et contradictoires

1963 mots - Le Journal des Arts n° 5 - Juillet - Août 1994

Pour agrandir ou diminuer le texte, utilisez la molette de votre souris + appuyer sur la touche Ctrl de votre clavier Envoyer à un ami Imprimer Twitter Google Plus Partagez sur facebook

Une sérigraphie d’Andy Warhol, un portrait de mariage, une fonte de sculpture de Rodin sont-ils des œuvres originales ? Cette question provoque des divergences entre collectionneurs, marchands, commissaires-priseurs et administrations, comme le montrent les deux articles que nous publions dans ce numéro (lire les réactions du marché p. 36). La définition juridique de l’œuvre d’art originale privilégie soit l’intervention manuelle soit la création de l’esprit. Cette dualité est source de contradictions préjudiciables au marché de l’art. Néanmoins, les évolutions des règles fiscales – en particulier à travers la 7e directive communautaire sur la TVA – et de la jurisprudence en matière de propriété artistique pourraient simplifier les problèmes.

PARIS - En multipliant les formes d’expression, les avant gardes qui se sont succédées depuis le début du XXe siècle ont posé aux administrations et aux juristes des problèmes nouveaux. Ceux-ci ont apporté, tant bien que mal, des réponses, au gré des problèmes qui leur étaient soumis. Schématiquement, ces réponses ont débouché sur des règles qui se sont ordonnées selon deux priorités : défendre l’État collecteur d’impôts ou préserver les intérêts moraux ou matériels de l’artiste. La variété [...]

L’accès à l'intégralité de l’article est réservé à nos abonné(e)s leJournaldesArts.fr
leJournaldesArts.frVous êtes abonné(e) : IDENTIFIEZ-VOUS ICI
PAS ENCORE ABONNÉ(E) : abonnez-vous maintenant en ligne
Choisissez la formule (pays, titre, durée) qui vous convient et consultez cet article après quelques clics
(si vous êtes étudiant, cliquez ici) :
 
ACHAT ARTICLES
Article unitaire
Pack 10 articles
Pack 30 articles
Pack 50 articles
[non optimisée pour les smartphones]
Chargement en cours...

Conditions de vente : dans le cadre d'un abonnement à une offre à durée libre, la reconduction de l'abonnement pour une durée égale est tacite. L'abonné peut à tout moment demander la résiliation de son abonnement par l'envoi d'un courrier comme indiqué dans nos CGV.

 
Toutes les Unes de L'oeil :

2016 -  2015 -  2014 -  2013 -  2012 -  2011 -  2010 -  2009 -  2008 -  2007 -  2006 -  2005 -  2004 -  2003 -  2002 -  2001 -  2000 -  1999 -  1998

Toutes les Unes du Journal des Arts :

2016 -  2015 -  2014 -  2013 -  2012 -  2011 -  2010 -  2009 -  2008 -  2007 -  2006 -  2005 -  2004 -  2003 -  2002 -  2001 -  2000 -  1999 -  1998 -  1997 -  1996 -  1995 -  1994
RECHERCHER UN ARTICLE
Mot-clef :
RECHERCHER UNE EXPOSITION
Mot-clef :
Ville :
SONDAGE

Etes-vous favorable à ce que des salles de musées portent le nom de donateurs de manière permanente ?

Oui
Non
Sans opinion

Paris by Night
Annuaire du monde de l'art
Palmares des musees 2016
Artindex France