« La Fuite en Égypte » restituée à sa propriétaire

Cette décision judiciaire oblige les frères Pardo à restituer au vendeur le tableau finalement reconnu comme de la main de Poussin. Elle pourrait aussi donner naissance à une jurisprudence admettant une action pour enrichissement sans cause engagée par les acquéreurs d’une œuvre finalement condamnés à la restituer pour avoir contribué à en faire reconnaître publiquement l’authenticité.

PARIS - Le 2 mars 1986, Robert et Richard Pardo, galeristes parisiens, ont acquis en vente publique un tableau présenté comme provenant de l’atelier de Nicolas Poussin, La Fuite en Égypte, pour une somme de 1,6 million de francs. Le tableau avait été confié par Mme Jeanne Barbier de la Serre à la SCP Perrin-Royère-Lajeunesse, commissaires-priseurs à Versailles, en vue de sa mise en vente, avec mission de faire effectuer les recherches nécessaires pour déterminer si l’œuvre était de l’atelier de Nicolas Poussin ou de la main du peintre. Le sujet du tableau correspondait en effet à une œuvre de l’artiste répertoriée par le spécialiste Jacques Thuillier comme disparue, mais localisée par l’historien d’art britannique Anthony Blunt en 1982 dans une collection privée suisse.

Au jour de la vente, la notice du catalogue et le prix de réserve fixé par le commissaire-priseur à la somme de 100 000 francs ne laissaient à la vendeuse aucun doute sur les qualités de son tableau : il ne pouvait être de la main de Nicolas Poussin.

De leur côté, les frères Pardo étaient persuadés d’acquérir une œuvre de l’artiste, celle-là même présentée par Jacques Thuillier comme disparue. Ils allaient s’employer à la faire reconnaître comme telle. Ce fut enfin chose faite après huit années durant lesquelles les marchands n’ont pas ménagé leurs efforts auprès des spécialistes de l’artiste, allant jusqu’à confronter leur acquisition au tableau mentionné par Anthony Blunt en 1982 comme étant l’original. En 1994, Pierre Rosenberg et Jacques Thuillier, les deux grands spécialistes de l’artiste, en font un commentaire dans le catalogue de l’exposition « Poussin » du Grand Palais qui ne laisse plus place au doute quant à son attribution. C’est une grande victoire pour les frères Pardo, mais c’est également pour eux le début de péripéties judiciaires. En effet, dès lors que le tableau était reconnu comme étant de la main de Nicolas Poussin, Mme Barbier de la Serre s’est attachée à faire reconnaître qu’elle avait commis une erreur en donnant son consentement à la vente d’un tableau considéré alors comme de l’atelier de l’artiste.

Trouble chez les marchands
La vendeuse a donc saisi le tribunal de grande instance de Paris, sur le fondement d’une jurisprudence aussi connue que constante, aux termes de laquelle une vente est nulle lorsque le vendeur a commis une erreur sur les qualités substantielles, en l’espèce l’attribution, du tableau qu’il a vendu. Après avoir vu sa demande rejetée par le tribunal, Mme Barbier de la Serre a soumis le litige à la cour d’appel de Paris qui, dans un arrêt du 28 juin 2001, a annulé la vente dans des termes particulièrement nets à l’égard des inventeurs de l’œuvre, Richard et Robert Pardo. Cette décision a de quoi semer le trouble dans le petit monde des marchands, pour lesquels le succès passe sans conteste par la découverte de chefs- d’œuvre inconnus. Une lecture attentive de l’arrêt permet toutefois de garder espoir à condition de se montrer vigilant sur la préservation des preuves des diligences accomplies pour la reconnaissance de l’attribution pressentie, indispensables dans le cadre d’une action sur le terrain de l’enrichissement sans cause.

On sait en effet que l’annulation d’une vente, quel qu’en soit d’ailleurs le motif, a pour effet de remettre les parties dans la situation où elles se trouvaient avant celle-ci. Autrement dit, la décision judiciaire d’annulation de la vente, ici pour erreur du vendeur sur les qualités substantielles du tableau, oblige les frères Pardo à restituer le tableau, désormais reconnu comme de la main de Poussin, et Mme Barbier de la Serre à restituer le prix perçu. C’est la raison pour laquelle les frères Pardo ont eu l’idée d’introduire au cours de la procédure une action pour enrichissement sans cause. Une telle action, créée par la jurisprudence en l’absence de tout fondement textuel, peut être exercée lorsque, à l’occasion d’une même opération, une personne est enrichie et une autre appauvrie sans qu’il y ait dans ce transfert de richesse de cause juridique résultant de la loi ou d’un contrat. L’action permet alors de compenser ce transfert injustifié de valeur, au moyen d’une indemnité que l’enrichi doit verser à l’appauvri.

Enrichissement sans cause ?
Les frères Pardo entendaient ainsi obtenir du juge la prise en considération des efforts qu’ils avaient engagés pour faire identifier le tableau et en faire reconnaître l’authenticité par les plus grands spécialistes de l’œuvre de Poussin. Ils estimaient en d’autres termes que la restitution du tableau à Mme Barbier de la Serre aurait pour effet de l’enrichir, sans cause ou justification légale ou contractuelle, et simultanément de les appauvrir dès lors que les effets de l’annulation de la vente ne pourraient tenir aucun compte de leurs efforts. Les frères Pardo réclamaient en conséquence la condamnation de Mme  Barbier de la Serre à leur verser une somme de 58,4 millions de francs, représentant la différence entre la valeur estimée du tableau au jour de la restitution et le prix versé au jour de la vente, c’est-à-dire leur manque à gagner. Leur action est certes rejetée par la cour d’appel de Paris, mais la motivation de l’arrêt mérite de retenir l’attention.

La cour commence par observer, ce qui est un premier point intéressant, que l’action pour enrichissement sans cause est recevable dès lors que l’annulation de la vente fait disparaître tout lien contractuel entre le vendeur et l’acheteur : l’enrichissement ne peut plus, en effet, être considéré comme trouvant sa cause dans le contrat de vente. Mais si la cour rejette la demande, c’est essentiellement pour une question de fait. Elle estime en effet que les frères Pardo ne rapportent pas la preuve des travaux de recherches ou de restaurations ayant permis la reconnaissance de l’œuvre comme étant de Poussin. Elle ajoute, d’une part, que n’est pas non plus prouvée leur affirmation selon laquelle il leur reviendrait d’avoir, par leur action, convaincu les spécialistes de Poussin de l’authenticité de l’œuvre, et d’autre part, que l’exposition de l’œuvre par leurs soins en 1989 ne peut être considérée comme suffisante pour l’avoir « révélée » comme étant de la main du maître. La cour aboutit à la conclusion que l’authenticité de l’œuvre a en réalité été établie par l’expertise réalisée au cours de la procédure judiciaire. Ce qui est sans doute un peu sévère car l’expert judiciaire s’en est nécessairement remis aux spécialistes de l’œuvre de Poussin qui avaient été en contact avec les frères Pardo.

Au-delà de cette considération, ce qu’il importe de retenir de cet arrêt, c’est que les juges laissent, pour l’avenir, une porte ouverte à l’admission d’une action pour enrichissement sans cause engagée par les acquéreurs d’une œuvre finalement condamnés à la restituer pour avoir contribué à en faire reconnaître publiquement l’authenticité. Mais une telle action ne pourra jamais aboutir que si l’acquéreur se ménage scrupuleusement les preuves de tous ses efforts, de toutes les démarches engagées pour faire admettre l’authenticité de l’œuvre. Il y a là, pour les marchands d’art, une importante leçon à tirer.