Le 20 mars dernier, la cour d’appel de Lyon a débouté Daniel Buren et l’architecte Christian Drevet, coréalisateurs du réaménagement de la place des Terreaux à Lyon, qui réclamaient des droits d’auteur à des éditeurs de cartes postales.
La cour a confirmé le jugement en première instance du tribunal de grande instance de Lyon rendu en avril 2001. Les deux coauteurs du réaménagement de la place du centre de Lyon, inaugurée en décembre 1994, avaient assigné les éditeurs de cartes postales Clio, Compa Carterie, Ouest Image Création et Cellard pour avoir reproduit et commercialisé des cartes postales montrant la place des Terreaux sans leur autorisation ni les en créditer au verso. En première instance, le tribunal de Lyon avait considéré que les cartes postales ne portaient pas atteinte aux droits d’auteur, et avait simplement demandé aux éditeurs de préciser le nom des auteurs au dos des cartes. En appel, la cour a estimé que "la protection particulière qui est accordée aux auteurs du réaménagement de l’espace place des Terreaux ne doit pas porter atteinte à la jouissance commune".
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Buren devra faire avec la "jouissance commune".
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Abonnez-vous dès 1 €Cet article a été publié dans Le Journal des Arts n°168 du 4 avril 2003, avec le titre suivant : Buren devra faire avec la "jouissance commune".
